AG2R LA MONDIALE - Pro Cycling team

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Préambule

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L'ensemble de ces modifications s'impose aux internautes qui doivent consulter les présentes conditions lors de chaque connexion.

Identification et publication

Ce site Internet est publié conjointement par :

  • AG2R PREVOYANCE, Institution de Prévoyance régie par le Code de la sécurité sociale, dont le siège est situé : 35, boulevard Brune, 75680 Paris Cedex 14. N° TVA intracommunautaire : FR 78 333 232 270 Téléphone : 01.43.95.50.50
  • LA MONDIALE, Société d'assurance mutuelle régie par le Code des assurances, immatriculée au RCS de Lille sous le n° D 775 625 635 dont le siège est situé : 32, avenue Emile Zola, 59370 Mons-en-Baroeul. N° TVA intracommunautaire : FR 80 775 625 635 Téléphone : 03.20.67.37.00

Le présent site est hébergé par les services de production du groupe AG2R LA MONDIALE.

Directeur de la publication : Monsieur Yvon BRETON, en sa qualité de Secrétaire Général du Groupe AG2R LA MONDIALE

Ce site Internet est la propriété indivise de AG2R PREVOYANCE et LA MONDIALE.

Autorité de contrôle

Les sociétés membres du Groupe AG2R LA MONDIALE sont contrôlées par l'ACAM (Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles) située 61 rue Taitbout, 75436 Paris Cedex 9.

Propriété intellectuelle

Le Groupe AG2R LA MONDIALE avise les utilisateurs de ce site que la plupart des éléments de ce site :

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À ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation partielles ou intégrales, de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique.) sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable de AG2R PREVOYANCE ou LA MONDIALE, hormis les exceptions légalement admises par le code de la propriété intellectuelle, sous peine de contrefaçon susceptible d'entraîner une peine d'emprisonnement et une amende substantielle.

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